STATUTS
STATUTS DE L’ASSOCIATION JEAN-HUGUES, LE CHEVRIER
Art. 1 Constitution
Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhèreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d’application.
Art.2 Dénomination
L’association a pour dénomination “ ASSOCIATION JEAN-HUGUES , LE CHEVRIER ”
Art.3 Objet
Préambule :
L’association JEAN-HUGUES se veut un regroupement de femmes et d’hommes d’action qui souhaitent s’investir dans son combat et qui veulent y consacrer temps et compétences.
L’association JEAN-HUGUES, libre et indépendante ne veut fédérer que de bonnes volontés.
Elle se veut efficace et résolument tournée vers son objet.
L’association a pour objet essentiellement de défendre les intérêts moraux et pécuniaires de Jean-Hugues BOURGEOIS.
Art.4 Siège
Le siège de l’association est fixé à La Boge , 63560 TEILHET .
Il pourra être transférer en tout autre lieu par simple décision du conseil d’administration.
Art.5 Durée
L’association prendra fin un an après la fin d...
Posté le: 8 décembre 2008
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